Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CATI D'OC
Numéro de dépôt :
1518195
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
21/02/1999
Présentation de la marque CATI D'OC
Déposée le 21 février 1989 par CAZCARRA épouse LAFFONT Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CATI D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CATI D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATI D'OC est expirée depuis le 21 février 1999.
CAZCARRA épouse LAFFONT Michèle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34